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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES DUBREUIL
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CHATEAU LES NOVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES NOVES
EARL VIGNOBLES DUBREUIL, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3991682
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
CHATEAU LES NOVES de EARL VIGNOBLES DUBREUIL

Présentation de la marque CHATEAU LES NOVES

Déposée le 20 mars 2013 par la société EARL VIGNOBLES DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LES NOVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES DUBREUIL domicilié(e) 14 Lieu-dit La Grenière - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 392 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES DUBREUIL domicilié(e) 14 Lieu-dit La Grenière - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU LES NOVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES NOVES est expirée depuis le 20 mars 2023.

EARL VIGNOBLES DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT LA GRENIERE , CHATEAU HAUT LA GRENIERE , CHATEAU DE LA GRENIERE , CHATEAU LES NOVES


EARL VIGNOBLES DUBREUIL, E.A.R.L. - 14 Lieu-dit La Grenière - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 388392870


EARL VIGNOBLES DUBREUIL - 14 Lieu-dit La Grenière - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins d'appellation d'origine.